Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

Question n° 34689 posée par M. René Trégouët

Tremblante du mouton

Réponse du ministère : Agriculture

02/08/2001
Pertinence
Question n° 34323 posée par M. Bernard Dussaut

Difficultés des éleveurs ovins et caprins en Gironde

Réponse du ministère : Agriculture

12/07/2001
Pertinence
Question n° 33730 posée par M. Bernard Joly

Difficultés de la filière ovine

Réponse du ministère : Agriculture

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33739 posée par M. Gérard César

Projet de réforme de l'organisation commune de marché ovine

Réponse du ministère : Agriculture

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33636 posée par M. Jean-François Picheral

Réforme de l'OCM ovine

Réponse du ministère : Agriculture

07/06/2001
Pertinence
Question n° 33288 posée par M. Jean-Paul Hugot

Réforme de l'OCM ovine

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/2001
Pertinence
Question n° 33223 posée par M. Louis Souvet

Aides à l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

17/05/2001
Pertinence
Question n° 33025 posée par M. Henri de Raincourt

Préoccupations des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

10/05/2001
Pertinence
Question n° 13098 posée par M. Henri de Richemont

Situation des éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

24/12/1998
Pertinence
Question n° 13103 posée par M. Michel Moreigne

Baisse des cours de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

14/12/1995
Pertinence