Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 13710 posée par M. Marcel Bony

Situation de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

28/01/1999
Pertinence
Question n° 04915 posée par M. Michel Moreigne

Maintien de la prime à l'herbe

Réponse du ministère : Agriculture

11/12/1997
Pertinence
Question n° 10520 posée par M. Paul Girod

Extension de la prime monde rural à tous les départements dans le secteur ovin

Réponse du ministère : Agriculture

30/03/1995
Pertinence
Question n° 10220 posée par M. Georges Mouly

Eleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

09/03/1995
Pertinence
Question n° 07312 posée par M. Paul Caron

Versement des primes compensatrices PAC pour les animaux

Réponse du ministère : Agriculture

28/07/1994
Pertinence
Question n° 02301 posée par M. Michel Sergent

Situation des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

29/07/1993
Pertinence
Question n° 02076 posée par M. Jean Cluzel

Mesures en faveur de la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 00427 posée par M. Michel Moreigne

Producteurs de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/04/1993
Pertinence
Question n° 24966 posée par M. Marcel Lucotte

Marché de la viande ovine

La question est caduque

11/03/1993
Pertinence
Question n° 23836 posée par M. Michel Moreigne

Producteurs d'agneau

La question est caduque

03/12/1992
Pertinence