Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

192 questions

  1. Question n° 0185G posée par M. Jean Boyer

    Les cours du lait

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01005 posée par M. Daniel Reiner

    Attribution des droits à prime pour les éleveurs d'ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01006 posée par M. Daniel Reiner

    Réforme de l'OCM ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01308 posée par M. André Vallet

    Réforme de l'organisation commune des marchés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00767 posée par M. Georges Mouly

    Conditions de versement des primes aux éleveurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00397 posée par M. Pierre Hérisson

    Mesures envisagées en faveur de la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00398 posée par M. Pierre Hérisson

    Réforme de l'Organisation commune du marché de la viande ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 40024 posée par M. Georges Mouly

    Conditions de versement aux éleveurs des primes 2002

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 35134 posée par M. Serge Vinçon

    Complexité de gestion des entreprises agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 35005 posée par M. Claude Huriet

    Suppression des rendements représentatifs départementaux pour le colza industriel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible