Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 00767 posée par M. Georges Mouly

    Conditions de versement des primes aux éleveurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 40024 posée par M. Georges Mouly

    Conditions de versement aux éleveurs des primes 2002

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19242 posée par M. Georges Mouly

    Situation de l'élevage ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14309 posée par M. Georges Mouly

    Situation des producteurs ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12524 posée par M. Georges Mouly

    Paiement des primes animales aux éleveurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10220 posée par M. Georges Mouly

    Eleveurs d'ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible