Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 01006 posée par M. Daniel Reiner

Réforme de l'OCM ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

25/07/2002
Pertinence
Question n° 00398 posée par M. Pierre Hérisson

Réforme de l'Organisation commune du marché de la viande ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

11/07/2002
Pertinence
Question n° 34323 posée par M. Bernard Dussaut

Difficultés des éleveurs ovins et caprins en Gironde

Réponse du ministère : Agriculture

12/07/2001
Pertinence
Question n° 33730 posée par M. Bernard Joly

Difficultés de la filière ovine

Réponse du ministère : Agriculture

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33739 posée par M. Gérard César

Projet de réforme de l'organisation commune de marché ovine

Réponse du ministère : Agriculture

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33636 posée par M. Jean-François Picheral

Réforme de l'OCM ovine

Réponse du ministère : Agriculture

07/06/2001
Pertinence
Question n° 33288 posée par M. Jean-Paul Hugot

Réforme de l'OCM ovine

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/2001
Pertinence
Question n° 26855 posée par M. Louis Moinard

Evolution de la production ovine française dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/2000
Pertinence
Question n° 12422 posée par M. Michel Moreigne

Retard du règlement des aides relatives aux bovins gras et maigres

Réponse du ministère : Agriculture

19/10/1995
Pertinence
Question n° 12053 posée par M. Charles Metzinger

Difficultés des producteurs français de viande ovine face aux désordres monétaires

Réponse du ministère : Agriculture

07/09/1995
Pertinence