Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 03857 posée par M. André Vallet

Mesures en faveur des éleveurs ovins en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

25/11/1993
Pertinence
Question n° 11335 posée par M. Jean Cluzel

Difficultés du secteur bovin

Réponse du ministère : Agriculture

29/06/1995
Pertinence
Question n° 11732 posée par M. Michel Moreigne

Difficultés des éleveurs de bovins et d'ovins consécutives aux dévaluations en Europe

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/1995
Pertinence
Question n° 11819 posée par M. Marcel Bony

Mesures compensatrices en faveur des producteurs de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

03/08/1995
Pertinence
Question n° 12422 posée par M. Michel Moreigne

Retard du règlement des aides relatives aux bovins gras et maigres

Réponse du ministère : Agriculture

19/10/1995
Pertinence
Question n° 12502 posée par M. Louis Mercier

Mesures en faveur des producteurs de bovins maigres

Réponse du ministère : Agriculture

26/10/1995
Pertinence
Question n° 13103 posée par M. Michel Moreigne

Baisse des cours de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

14/12/1995
Pertinence
Question n° 11018 posée par M. Michel Moreigne

Calendrier de versement des primes destinées à l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

01/10/1998
Pertinence
Question n° 12524 posée par M. Georges Mouly

Paiement des primes animales aux éleveurs

Réponse du ministère : Agriculture

03/12/1998
Pertinence
Question n° 12945 posée par M. Roland du Luart

Aides directes à l'élevage et PAC

Réponse du ministère : Agriculture

17/12/1998
Pertinence