Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 27155 posée par M. Alain Hethener

    Reconnaissance envers les harkis

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14762 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Organisation d'une réunion des associations de rapatriés

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14343 posée par M. Alain Dufaut

    Estimation de la valeur des biens perdus par les rapatriés

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13305 posée par M. Alain Dufaut

    Estimation de la valeur des biens perdus par les rapatriés

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10740 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des Français rapatriés

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10439 posée par M. René Régnault

    Revendications des associations nationales représentatives des rapatriés

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08839 posée par M. Marcel Vidal

    Situation des rapatriés

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible