Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 0871G posée par Mme Valérie Boyer

    Atteinte à la laïcité et harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0852G posée par Mme Agnès Evren

    Menaces de mort visant le proviseur du lycée Maurice-Ravel à Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0791G posée par Mme Agnès Evren

    Atteintes à la laïcité à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0590G posée par M. Michel Bonnus

    Radicalisation dans le sport

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0505G posée par M. Dany Wattebled

    Hijab dans le sport

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0480G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Décision du conseil français du culte musulman relative au port de l'abaya

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1173G posée par Mme Nathalie Delattre

    Lutte contre les communautarismes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0883G posée par M. Michel Savin

    Burkini

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0889G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Islam et rôle des préfets

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Très faible