Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 0871G posée par Mme Valérie Boyer

Atteinte à la laïcité et harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/04/2024
Pertinence
Question n° 0852G posée par Mme Agnès Evren

Menaces de mort visant le proviseur du lycée Maurice-Ravel à Paris

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0791G posée par Mme Agnès Evren

Atteintes à la laïcité à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/03/2024
Pertinence
Question n° 0590G posée par M. Michel Bonnus

Radicalisation dans le sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

26/10/2023
Pertinence
Question n° 0505G posée par M. Dany Wattebled

Hijab dans le sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

29/06/2023
Pertinence
Question n° 0480G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Décision du conseil français du culte musulman relative au port de l'abaya

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

15/06/2023
Pertinence
Question n° 02186 posée par M. Jean Louis Masson

Communautarisme

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/08/2022
Pertinence
Question n° 26205 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 24987 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 19043 posée par M. Jean Louis Masson

Cimetières privés

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

19/11/2020
Pertinence