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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 07915 posée par Mme Christine Prunaud
Principes de laïcité lors des cérémonies patriotiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15081 posée par M. Daniel Chasseing
Journée commémorative du 18 juin
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence