Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

4 questions

  1. Question n° 07915 posée par Mme Christine Prunaud

    Principes de laïcité lors des cérémonies patriotiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15081 posée par M. Daniel Chasseing

    Journée commémorative du 18 juin

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15012 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Laïcité et célébration du XVe centenaire du baptême de Clovis

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14777 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Commémoration du baptême de Clovis

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible