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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
79 questions
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Question n° 04004 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Renouvellement des manuels scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 32068 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Modernisation du réseau EDF
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00782 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Amélioration de la qualité des eaux de consommation
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 08025 posée par M. Emmanuel Hamel
Renouvellement des manuels scolaires
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 0428S posée par M. Jacques Oudin
Renouvellement de la flotte de pêche
Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable
Pertinence
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Question n° 22054 posée par M. Bernard Angels
Institution et montant de la contribution des services de distribution d'eau dans le projet de loi sur l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 23948 posée par M. Bernard Angels
Institution et montant de la contribution des services de distribution d'eau dans le projet de loi sur l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0015A posée par M. François Gerbaud
Réseau ferré de France : bilan d'une décennie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1115S posée par Mme Mireille Schurch
Conséquences de l'arrêt des aides de l'État aux CAE en cours d'année
Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle
Pertinence
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Question n° 20923 posée par Mme Samia Ghali
Situation de la forêt française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence