Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1392 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1392 questions

  1. Question n° 20018 posée par M. Jean Louis Masson

    Répartition du produit des locations de chasse en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16251 posée par M. Jean Louis Masson

    Assainissement des petites communes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11924 posée par M. André Pourny

    Redéfinition des critères de classification en zones de revitalisation rurale

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11890 posée par M. Jean Louis Masson

    Sortie de la carte des aides européennes pour les zones transitoires

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 39230 posée par M. René Trégouët

    Conseil supérieur des installations classées

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 38996 posée par M. Serge Mathieu

    Observations de la Cour des comptes sur les agences IFN et AFII créées par la DATAR pour les investissements internationaux

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 39077 posée par M. Bernard Angels

    Pollution atmosphérique due aux moteurs d'avions

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 38926 posée par M. Philippe Madrelle

    Reconnaissance de la pêche professionnelle fluviale, estuarienne et côtière

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 38733 posée par M. Jean Louis Masson

    Etat de marche des vannes du barrage d'Argancy au moment des inondations de décembre 2001 à Metz

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 38770 posée par M. René Trégouët

    Circulation alternée

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible