Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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251 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

251 questions

  1. Question n° 16561 posée par Mme Christiane Demontès

    Paiement rétroactif de la taxe d'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16796 posée par M. Georges Mouly

    Contrôle des prix pour les fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17563 posée par M. Thierry Repentin

    Coefficient multiplicateur pour les fruits et légumes en période de crise conjoncturelle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0521G posée par M. Gérard Delfau

    Difficultés de la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0958S posée par M. Jean Boyer

    Grippe aviaire et avenir de la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0961S posée par M. Bernard Piras

    Situation catastrophique de la pépinière viticole française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23010 posée par Mme Christiane Demontès

    Impacts de la hausse des produits pétroliers sur la production légumière sous serre

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23016 posée par M. Marcel Vidal

    Prix des bouteilles de vin dans la restauration

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26126 posée par M. Philippe Richert

    Aides publiques accordées à une brasserie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01495 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Conséquences de la hausse du prix des céréales pour l'élevage porcin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible