Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 22809 posée par Mme Catherine Génisson

    Qualification des infirmier(e)s de bloc opératoire diplômé(e)s d'État

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21917 posée par M. Alain Néri

    Dangers liés au manque de personnels qualifiés dans les blocs opératoires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21941 posée par Mme Danielle Michel

    Reconnaissance de la formation des IBODE au niveau master 2

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21791 posée par Mme Christiane Demontès

    Qualification des infirmiers de bloc opératoire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21813 posée par M. Antoine Lefèvre

    Inquiétudes de la profession d'infirmier de bloc opératoire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21732 posée par M. Michel Delebarre

    Niveau de formation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21637 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21642 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Reconnaissance du niveau master 2 pour le métier d'infirmier de bloc opératoire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21645 posée par M. Yves Daudigny

    Qualification des personnels de bloc opératoire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21611 posée par Mme Gisèle Printz

    Revalorisation de la formation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne