Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

96 questions

Question n° 01203 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Electrification de la ligne SNCF Amiens-Boulogne-Calais

Réponse du ministère : Transports

11/08/1988
Pertinence
Question n° 01204 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Ligne SNCF Paris-Amiens

Réponse du ministère : Transports

11/08/1988
Pertinence
Question n° 01205 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Liaisons ferroviaires Amiens-Lille

Réponse du ministère : Transports

11/08/1988
Pertinence
Question n° 19220 posée par M. Henri Collette

Décentralisation de la direction de la sécurité civile

Réponse du ministère : Premier ministre

26/12/1991
Pertinence
Question n° 19290 posée par M. Claude Prouvoyeur

Propositions de la mission sur le développement du littoral relatives au Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

26/12/1991
Pertinence
Question n° 22511 posée par M. Edouard Le Jeune

Entreprises de travaux agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

13/08/1992
Pertinence
Question n° 00414 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Conséquences des délocalisations

Réponse du ministère : Intérieur

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00451 posée par M. Gérard Roujas

Remise en cause des délocalisations

Réponse du ministère : Intérieur

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00531 posée par M. Georges Gruillot

Mesures prises en faveur du développement des zones rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

06/05/1993
Pertinence
Question n° 00875 posée par M. Robert Vizet

Transfert du CEMAGREF d'Antony (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Intérieur

13/05/1993
Pertinence