Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 01854 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'une agence chargée de l'ensemble des substances destinées à la santé

Réponse du ministère : Santé

24/07/1997
Pertinence
Question n° 06179 posée par M. Emmanuel Hamel

Conséquences des greffes d'origine animale

Réponse du ministère : Santé

12/02/1998
Pertinence
Question n° 14721 posée par M. Emmanuel Hamel

Remise en cause de la fiabilité de certains lecteurs de glycémie

Réponse du ministère : Santé

11/03/1999
Pertinence
Question n° 14881 posée par M. Emmanuel Hamel

Conséquences du développement des médicaments génériques

Réponse du ministère : Emploi

18/03/1999
Pertinence
Question n° 16034 posée par M. Emmanuel Hamel

Accélération de la mise à disposition des malades du progrès thérapeutique

Réponse du ministère : Santé

29/04/1999
Pertinence
Question n° 25922 posée par M. Emmanuel Hamel

Dépistage de l'ostéoporose

Réponse du ministère : Emploi

08/06/2000
Pertinence
Question n° 28699 posée par M. Emmanuel Hamel

Contrôle avant publication de la publicité pour les produits ayant trait à la santé

Réponse du ministère : Santé

26/10/2000
Pertinence
Question n° 32560 posée par M. Emmanuel Hamel

Essais cliniques sur les produits visant à retarder le vieillissement

La question est caduque

12/04/2001
Pertinence
Question n° 36005 posée par M. Emmanuel Hamel

Dangers d'un médicament contre l'acné pour les femmes enceintes

Réponse du ministère : Santé

25/10/2001
Pertinence
Question n° 37270 posée par M. Emmanuel Hamel

Compétences respectives de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS), de la direction générale de la santé (DGS) et des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale (CCPPRB) précisées

La question est caduque

13/12/2001
Pertinence