Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 21715 posée par M. Laurent Lafon

Possibilités de réutilisation des masques chirurgicaux à usage unique pour le grand public

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/03/2021
Pertinence
Question n° 19208 posée par M. Pascal Allizard

Éventuelle réutilisation des masques jetables

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/11/2020
Pertinence
Question n° 17232 posée par M. Christian Cambon

Usage détourné du protoxyde d'azote et ses conséquences

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/07/2020
Pertinence
Question n° 12516 posée par M. Jérôme Bascher

Consommation croissante de protoxyde d'azote

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/10/2019
Pertinence
Question n° 12137 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/09/2019
Pertinence
Question n° 05251 posée par M. Jérôme Durain

Perturbateurs endocriniens

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 10455 posée par M. Roland Courteau

Électro-sensibilité

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

13/02/2014
Pertinence
Question n° 0164C posée par M. Jean-Vincent Placé

La sécurité : les chiffres de la délinquance

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/11/2013
Pertinence
Question n° 07444 posée par M. Jean-Noël Guérini

Résidus de pesticides et de médicaments dans l'eau en bouteille

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/07/2013
Pertinence
Question n° 23849 posée par M. Jacky Le Menn

Favoriser les médicaments ayant le moins d'impact sur l'environnement

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/06/2012
Pertinence