Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 01006 posée par M. Bruno Belin

Médicament Tukysa

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 27795 posée par M. Bruno Belin

Médicament Tukysa

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 26752 posée par M. Philippe Mouiller

Conséquences du projet de réforme des modalités de prise en charge des fauteuils roulants pour les fabricants et prestataires de santé à domicile

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

17/02/2022
Pertinence
Question n° 23378 posée par Mme Laurence Cohen

Transparence du prix des médicaments

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence
Question n° 21731 posée par M. René-Paul Savary

Médicaments dérivés du plasma sanguin

La question est caduque

25/03/2021
Pertinence
Question n° 1199G posée par Mme Catherine Deroche

Médicaments innovants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 13689 posée par M. Claude Raynal

Augmentation des prescriptions de produits psychostimulants aux enfants dits « hyperactifs »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/01/2020
Pertinence
Question n° 06570 posée par M. Daniel Laurent

Vente de médicaments sur internet

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Pertinence
Question n° 05153 posée par M. Gilbert Barbier

Scandales sanitaires et études pharmaco-épidémiologiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Pertinence
Question n° 05169 posée par M. Roland Courteau

Ouverture des données de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Pertinence