Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 16532 posée par M. Philippe Richert

    Remplacement des expérimentations animales par des tests in vitro sur cellules humaines

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0781S posée par M. Gilbert Barbier

    Conditions de commercialisation des médicaments génériques

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20947 posée par M. André Vantomme

    Développement des médicaments pédiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1105S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Adaptation de méthodes scientifiques aux protocoles d'évaluation des médicaments

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15560 posée par M. Rachel Mazuir

    Déficience de l'évaluation des nouveaux médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06570 posée par M. Daniel Laurent

    Vente de médicaments sur internet

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07434 posée par M. Claude Dilain

    Industrie du médicament

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1133S posée par Mme Françoise Gatel

    Situation de la recherche clinique et des biotechnologies en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1294S posée par M. Olivier Cigolotti

    Médicament dépakine et malformations

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01139 posée par M. Jean-François Longeot

    Inquiétudes sur la nouvelle formulation du médicament le Lévothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible