Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 27795 posée par M. Bruno Belin

Médicament Tukysa

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 27325 posée par Mme Christine Lavarde

Baisse des tarifs de remboursement des prothèses orthopédiques

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 25832 posée par Mme Laurence Garnier

Prise en charge des traitements préventifs de la migraine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25845 posée par M. Yannick Vaugrenard

Nouveaux traitements non remboursés contre la migraine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25777 posée par M. Christian Bilhac

Remboursement des traitements contre la migraine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/12/2021
Pertinence
Question n° 24399 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Prise en charge des traitements contre la migraine sévère

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/09/2021
Pertinence
Question n° 23450 posée par Mme Vivette Lopez

Perfusions à domicile

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 23478 posée par M. Stéphane Demilly

Prise en charge et traitement du cancer du sein triple négatif

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/06/2021
Pertinence
Question n° 23378 posée par Mme Laurence Cohen

Transparence du prix des médicaments

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence
Question n° 22224 posée par Mme Corinne Imbert

Remboursement des traitements préventifs des migraines

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/04/2021
Pertinence