Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 19380 posée par M. Christian Cambon

    Dangers de l'automédication

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18803 posée par M. Yves Daudigny

    Dangers pour les patients de l'indisponibilité de certains médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1294S posée par M. Olivier Cigolotti

    Médicament dépakine et malformations

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18391 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18018 posée par M. Mathieu Darnaud

    Ruptures de stock de certains médicaments et vaccins en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18020 posée par M. Mathieu Darnaud

    Situation économique des répartiteurs pharmaceutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18099 posée par Mme Colette Giudicelli

    Situation économique du secteur de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17691 posée par M. Hervé Maurey

    Substitution de médicaments dispensés par voie inhalée

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17610 posée par M. Cyril Pellevat

    Situation des répartiteurs pharmaceutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17632 posée par Mme Sophie Primas

    Délais de commercialisation du médicament Sativex

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible