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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 0413G posée par M. Nicolas About
Diffusion de l'épidémie de " vache folle " dans la population
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0554G posée par M. Alain Gournac
Psychose liée à la maladie du charbon
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0350G posée par Mme Danièle Pourtaud
Décrets d'application sur l'IVG
Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Pertinence