Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 17419 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Encadrement du prix du médicament

La question est caduque

03/03/2011
Pertinence
Question n° 16290 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Risque des antalgiques pendant la grossesse sur la reproduction masculine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 15822 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Vente de médicaments sur Internet

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

04/11/2010
Pertinence
Question n° 12353 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Prescription de médicaments contre le cholestérol à des personnes dont le taux est normal

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

04/03/2010
Pertinence
Question n° 12155 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Consommation de psychotropes en France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/02/2010
Pertinence
Question n° 11495 posée par M. François Autain

Prescription systématique de l'Oseltamivir (Tamiflu®) dans le traitement des syndromes grippaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/12/2009
Pertinence
Question n° 09803 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Retrait du Di-Antalvic du marché

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/07/2009
Pertinence
Question n° 09333 posée par M. Philippe Dallier

La surconsommation de médicaments, un problème de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/07/2009
Pertinence
Question n° 08961 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Vigilance à l'égard de la prescription et de l'utilisation des médicaments de la classe des benzodiazépines et apparentés

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/06/2009
Pertinence
Question n° 07312 posée par Mme Odette Terrade

Commercialisation sans ordonnance d'une pilule anti-obésité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/02/2009
Pertinence