Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 26843 posée par M. Bernard Piras

    Accompagnement direct des patients par les entreprises du médicament

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23988 posée par M. François Autain

    Non-parution du décret d'application de l'article 26 de la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19862 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Procédure de mise sur le marché des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18716 posée par M. Yves Krattinger

    Consommation de psychotropes en Haute-Saône

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18538 posée par M. Pierre Martin

    Surconsommation de psychotropes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18388 posée par M. Bernard Fournier

    Lutte contre la consommation de psychotropes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18482 posée par M. Philippe Madrelle

    Surconsommation de psychotropes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18293 posée par M. Bernard Piras

    Lutte contre la consommation abusive de psychotropes en France

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18308 posée par Mme Michelle Demessine

    Surconsommation de psychotropes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18325 posée par M. Bernard Murat

    Consommation de psychotropes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible