Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 2159G posée par Mme Laurence Cohen

    Levée des brevets des vaccins contre la covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1846G posée par Mme Corinne Imbert

    Difficultés d'accès à certains médicaments pour traiter le cancer du sein

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1534G posée par M. Didier Mandelli

    Tests salivaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1199G posée par Mme Catherine Deroche

    Médicaments innovants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1062G posée par M. Alain Chatillon

    Produits de santé d'origine naturelle

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0880G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0891G posée par M. Michel Canévet

    Ruptures de stocks de médicaments et officines

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0807G posée par M. Jean-François Rapin

    Pénurie de cortisone

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0751G posée par M. Pierre Louault

    Levothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0525G posée par M. Éric Gold

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible