Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 0353S posée par M. Dominique Watrin

Pénurie de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/05/2018
Pertinence
Question n° 0363S posée par Mme Corinne Imbert

Rupture d'approvisionnement et de stock dans les pharmacies d'officine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 0457S posée par M. Jean-Louis Tourenne

Prescription de la dépakine et information des professionnels et du public

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

27/09/2018
Pertinence
Question n° 0696S posée par M. Yannick Vaugrenard

Avenir de la phagothérapie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

21/03/2019
Pertinence
Question n° 1046S posée par Mme Brigitte Micouleau

Pénurie de médicaments

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

12/12/2019
Pertinence
Question n° 1160S posée par M. Pascal Martin

Lisibilité par les personnes malvoyantes des dates de péremption figurant sur les boîtes de médicaments

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

05/03/2020
Pertinence
Question n° 1283S posée par Mme Laurence Rossignol

Décret mettant en oeuvre l'expérimentation du cannabis à usage médical

La question a été retirée

24/09/2020
Pertinence
Question n° 1617S posée par Mme Christine Herzog

Prescriptions de psychotropes aux enfants à partir de l'âge de six ans

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence
Question n° 1622S posée par M. Bernard Bonne

Baisse tarifaire des prestations des prestataires de santé à domicile

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

01/04/2021
Pertinence
Question n° 1634S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Accès à des traitements innovants contre le cancer du sein

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

15/04/2021
Pertinence