Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 25845 posée par M. Yannick Vaugrenard

Nouveaux traitements non remboursés contre la migraine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25777 posée par M. Christian Bilhac

Remboursement des traitements contre la migraine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/12/2021
Pertinence
Question n° 1740S posée par Mme Frédérique Puissat

Accès aux traitements pour les patients atteints d'algie vasculaire de la face

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

24/06/2021
Pertinence
Question n° 23450 posée par Mme Vivette Lopez

Perfusions à domicile

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 23478 posée par M. Stéphane Demilly

Prise en charge et traitement du cancer du sein triple négatif

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/06/2021
Pertinence
Question n° 22224 posée par Mme Corinne Imbert

Remboursement des traitements préventifs des migraines

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/04/2021
Pertinence
Question n° 20518 posée par Mme Laurence Muller-Bronn

Prise en charge des nouveaux traitements de la migraine sévère et réfractaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/02/2021
Pertinence
Question n° 19465 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Fraude aux prestations sociales

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence
Question n° 11618 posée par Mme Catherine Troendlé

Pénuries inquiétantes de médicaments en France

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11177 posée par M. Bernard Bonne

Baisse de remboursement de dispositifs médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2019
Pertinence