Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

100 questions

Question n° 25129 posée par M. Rachel Mazuir

Hépatite C et baisse du prix des médicaments

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 26018 posée par Mme Laurence Cohen

Stérilet mirena

La question est caduque

29/06/2017
Pertinence
Question n° 00268 posée par M. Jean-Noël Guérini

Maigreur des adolescents

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00272 posée par Mme Laurence Cohen

Stérilet mirena

La question est caduque

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00539 posée par Mme Laurence Cohen

Retrait des implants contraceptifs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00702 posée par M. Daniel Gremillet

Banalisation de la surconsommation de médicaments psychiatriques en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00963 posée par M. Michel Raison

Traitement contre l'alcoolisme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/08/2017
Pertinence
Question n° 01319 posée par M. Hervé Maurey

Automédication

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 02568 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02678 posée par M. François Bonhomme

Offre alimentaire proposée dans les distributeurs automatiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/12/2017
Pertinence