Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 2046S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Manque de reconnaissance des prestataires de santé à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25067 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Inquiétudes des prestataires de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23257 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Accès au traitement Trodelvy pour le cancer du sein triple négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1046S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09197 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Traitement des malades atteints de bactéries multi-résistantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03658 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Pénurie de médicaments destinés à traiter le cancer de la vessie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible