Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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404 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

404 questions

  1. Question n° 27795 posée par M. Bruno Belin

    Médicament Tukysa

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27325 posée par Mme Christine Lavarde

    Baisse des tarifs de remboursement des prothèses orthopédiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2101S posée par M. Antoine Lefèvre

    Prévention des usages dangereux du protoxyde d'azote

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2040S posée par Mme Sonia de La Provôté

    Politiques de prix du médicament et conséquences sur le tissu industriel et économique et la souveraineté de la France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 2046S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Manque de reconnaissance des prestataires de santé à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25832 posée par Mme Laurence Garnier

    Prise en charge des traitements préventifs de la migraine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25845 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Nouveaux traitements non remboursés contre la migraine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25887 posée par M. Jean-François Husson

    Conséquences des décisions du comité économique des produits de santé sur les prestataires de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1985S posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Prise en charge des cas de myocardite et de péricardite chez les adolescents

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25777 posée par M. Christian Bilhac

    Remboursement des traitements contre la migraine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible