Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 23076 posée par Mme Évelyne Didier

Arrêt de commercialisation du médicament Phosphoneuros

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 22551 posée par M. Jean-Luc Fichet

Maladies rares et arrêt du phosphoneuros

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

23/02/2012
Pertinence
Question n° 0771G posée par M. Gilbert Barbier

Scandales sanitaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/02/2012
Pertinence
Question n° 22061 posée par M. Roland Povinelli

Indemnisation des victimes d'accidents médicamenteux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

26/01/2012
Pertinence
Question n° 21572 posée par M. Roland Courteau

Consommation de benzodiazépines et maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

22/12/2011
Pertinence
Question n° 20789 posée par M. Yves Daudigny

Prise en charge des accidents médicamenteux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

10/11/2011
Pertinence
Question n° 20796 posée par M. Thierry Repentin

Victimes d'accidents médicamenteux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

10/11/2011
Pertinence
Question n° 20733 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Accidents médicamenteux et malades atteints des syndromes de Lyell et Stevens-Johnson

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

03/11/2011
Pertinence
Question n° 20648 posée par Mme Jacqueline Alquier

Victimes d'accidents médicamenteux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

27/10/2011
Pertinence
Question n° 20423 posée par M. François Calvet

Victimes d'accidents médicamenteux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

20/10/2011
Pertinence