Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 0582G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Agence du médicament

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0583G posée par Mme Françoise Laborde

    Mediator

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0679G posée par Mme Christiane Longère

    Réforme de la pharmacovigilance

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0771G posée par M. Gilbert Barbier

    Scandales sanitaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0302G posée par M. Henri Tandonnet

    Politique gouvernementale du médicament générique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0810G posée par Mme Françoise Férat

    Prix des médicaments anti-cancéreux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0967G posée par M. Olivier Cigolotti

    Dépakine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0525G posée par M. Éric Gold

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0751G posée par M. Pierre Louault

    Levothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0807G posée par M. Jean-François Rapin

    Pénurie de cortisone

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible