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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
74 questions
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Question n° 0414S posée par M. Charles Descours
Application de la loi sur la veille sanitaire
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0877S posée par M. Serge Franchis
Transmission des maladies à prion
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0972S posée par M. Léon Fatous
Prise en charge des personnes atteintes de dégénérescence maculaire
Réponse du ministère : Économie solidaire
Pertinence
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Question n° 1046S posée par M. Martial Taugourdeau
Vaccination contre la variole
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 1166S posée par M. Serge Vinçon
Mode de calcul de la taxe annuelle sur les dispositifs médicaux perçue au profit de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Réponse du ministère : Économie solidaire
Pertinence
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Question n° 1209S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Remboursement des traitements de l'ostéoporose
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1256S posée par M. André Vantomme
Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1258S posée par M. Alain Gérard
Avenir du plateau de préparation du site transfusionnel de Quimper
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 0009S posée par M. André Vantomme
Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0381S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Santé des femmes
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence