Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 25999 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Prélèvement sur la commercialisation et la promotion des médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25845 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Nouveaux traitements non remboursés contre la migraine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25777 posée par M. Christian Bilhac

    Remboursement des traitements contre la migraine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23478 posée par M. Stéphane Demilly

    Prise en charge et traitement du cancer du sein triple négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11618 posée par Mme Catherine Troendlé

    Pénuries inquiétantes de médicaments en France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07725 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Reconnaissance d'un statut aux femmes victimes du dstilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24938 posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Prise en charge du traitement de la maladie de Verneuil

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12580 posée par Mme Françoise Laborde

    Coût des nouveaux traitements de lutte contre l'hépatite C

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11131 posée par Mme Catherine Procaccia

    Modification des vignettes pharmaceutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10320 posée par M. Roland Courteau

    Étude des médicaments recensés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible