Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 25416 posée par M. Yves Détraigne

Pénuries de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/11/2021
Pertinence
Question n° 13559 posée par M. Yves Détraigne

Pénurie de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/12/2019
Pertinence
Question n° 10984 posée par M. Yves Détraigne

Augmentation inquiétante des prescriptions de psychostimulants aux enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/06/2019
Pertinence
Question n° 10464 posée par M. Yves Détraigne

Dossier du levothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/05/2019
Pertinence
Question n° 09255 posée par M. Yves Détraigne

Médicaments dangereux

La question est caduque

07/03/2019
Pertinence
Question n° 07316 posée par M. Yves Détraigne

Pénurie de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/10/2018
Pertinence
Question n° 01188 posée par M. Yves Détraigne

Gestion du dossier du Levothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/09/2017
Pertinence
Question n° 00071 posée par M. Yves Détraigne

Faciliter la production du médicament en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 25702 posée par M. Yves Détraigne

Simplification des parcours administratifs afin de faciliter la production du médicament en France

La question est caduque

13/04/2017
Pertinence