Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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504 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

504 questions

Question n° 14117 posée par M. Jacques Peyrat

Utilisation des médicaments homéopathiques

Réponse du ministère : Emploi

18/02/1999
Pertinence
Question n° 14224 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'un véritable observatoire du médicament

Réponse du ministère : Santé

18/02/1999
Pertinence
Question n° 14881 posée par M. Emmanuel Hamel

Conséquences du développement des médicaments génériques

Réponse du ministère : Emploi

18/03/1999
Pertinence
Question n° 15295 posée par M. Claude Domeizel

Interdiction à la vente de certains médicaments homéopathiques

Réponse du ministère : Santé

01/04/1999
Pertinence
Question n° 15644 posée par M. Michel Doublet

Interdiction de vente de médicaments homéopathiques

Réponse du ministère : Santé

15/04/1999
Pertinence
Question n° 16319 posée par M. Patrice Gélard

Interdiction de fabrication et de prescription de médicaments homéopathiques

Réponse du ministère : Santé

13/05/1999
Pertinence
Question n° 17239 posée par M. René Trégouët

Renforcement de la protection des consommateurs de médicaments

Réponse du ministère : Santé

17/06/1999
Pertinence
Question n° 17622 posée par M. Jacques Baudot

Taux de TVA applicable aux produits médicaux

Réponse du ministère : Économie

01/07/1999
Pertinence
Question n° 25827 posée par M. Christian Demuynck

Médicaments génériques

Réponse du ministère : Santé

08/06/2000
Pertinence
Question n° 26264 posée par M. Serge Mathieu

Campagne sur les médicaments génériques

Réponse du ministère : Emploi

29/06/2000
Pertinence