Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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504 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

504 questions

Question n° 28436 posée par Mme Sonia de La Provôté

Tensions et pénuries en matériaux de base entrant dans la production de médicaments ou de dispositifs médicaux

La question est caduque

30/06/2022
Pertinence
Question n° 27795 posée par M. Bruno Belin

Médicament Tukysa

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 2040S posée par Mme Sonia de La Provôté

Politiques de prix du médicament et conséquences sur le tissu industriel et économique et la souveraineté de la France

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25999 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Prélèvement sur la commercialisation et la promotion des médicaments

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence
Question n° 25832 posée par Mme Laurence Garnier

Prise en charge des traitements préventifs de la migraine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25845 posée par M. Yannick Vaugrenard

Nouveaux traitements non remboursés contre la migraine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25777 posée par M. Christian Bilhac

Remboursement des traitements contre la migraine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/12/2021
Pertinence
Question n° 1948S posée par Mme Catherine Deroche

Hiérarchisation des indications d'immunoglobulines humaines polyvalentes

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

25/11/2021
Pertinence
Question n° 25416 posée par M. Yves Détraigne

Pénuries de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/11/2021
Pertinence
Question n° 1918S posée par M. Patrick Kanner

Prise en charge de médicaments contre la migraine

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

11/11/2021
Pertinence