Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

116 questions

Question n° 04080 posée par M. Albert Voilquin

Réduction des quotas laitiers: conséquences

Réponse du ministère : Agriculture

08/01/1987
Pertinence
Question n° 04935 posée par M. Pierre Lacour

Charente: conséquences des conclusions de la conférence sur la maîtrise de la production laitière

Réponse du ministère : Agriculture

05/03/1987
Pertinence
Question n° 04993 posée par M. Guy Robert

Poitou-Charente: préoccupations des producteurs de lait

Réponse du ministère : Agriculture

12/03/1987
Pertinence
Question n° 05019 posée par M. Louis Longequeue

Programme de réduction de la production laitière

Réponse du ministère : Agriculture

12/03/1987
Pertinence
Question n° 05431 posée par M. Jacques Thyraud

Conséquences des quotas laitiers sur la valeur des terres en location

Réponse du ministère : Agriculture

09/04/1987
Pertinence
Question n° 05749 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Mesures en faveur des producteurs de lait lorrains

Réponse du ministère : Agriculture

23/04/1987
Pertinence
Question n° 05838 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Gestion régionale des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 05924 posée par M. Guy Robert

Poitou-Charente: conséquences des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 06139 posée par M. Henri Belcour

Economie laitière en Corrèze

Réponse du ministère : Agriculture

14/05/1987
Pertinence
Question n° 06529 posée par M. Pierre Lacour

Réglementation des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

11/06/1987
Pertinence