Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 0463G posée par M. Claude Bertaud

Réforme de la politique agricole commune

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

04/03/2005
Pertinence
Question n° 0185G posée par M. Jean Boyer

Les cours du lait

Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

14/11/2008
Pertinence
Question n° 0311G posée par M. François Fortassin

Crise dans l'industrie laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0312G posée par M. Michel Mercier

Crise dans l'industrie laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0314G posée par M. Gérard Le Cam

Crise dans l'industrie laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0316G posée par M. Yannick Botrel

Crise dans l'industrie laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0317G posée par M. Gérard Bailly

Crise dans l'industrie laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0321G posée par Mme Françoise Férat

Calcul des marges par l'Observatoire des prix et des marges

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/06/2009
Pertinence
Question n° 0327G posée par M. Jean-Claude Carle

Calcul des marges par l'Observatoire des prix et des marges

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/06/2009
Pertinence
Question n° 0337G posée par M. Philippe Paul

Crise du lait

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

26/06/2009
Pertinence