Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0112A posée par M. Jean Arthuis

Conséquences pour l'économie agricole de l'accord européen sur le lait

Réponse du ministère : Agriculture

22/03/1984
Pertinence
Question n° 0113A posée par M. Marcel Daunay

Conséquences pour l'économie agricole bretonne de l'accord européen sur le lait

Réponse du ministère : Agriculture

22/03/1984
Pertinence
Question n° 0120A posée par M. Louis Minetti

Mesures envisagées pour améliorer la situation des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

07/04/1984
Pertinence
Question n° 0132A posée par M. Alain Pluchet

Programme de réduction de la production laitière

Réponse du ministère : Agriculture

18/04/1984
Pertinence
Question n° 0152A posée par M. Paul Malassagne

Mesures de restriction de la production laitière

Réponse du ministère : Agriculture

17/05/1984
Pertinence
Question n° 0153A posée par M. Marcel Lucotte

Détérioration du marché des viandes de gros bovins

Réponse du ministère : Agriculture

17/05/1984
Pertinence
Question n° 0154A posée par M. Roger Husson

Conséquences de l'application des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

25/05/1984
Pertinence
Question n° 0157A posée par M. Christian Poncelet

Politique laitière

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1984
Pertinence
Question n° 0160A posée par M. Claude Huriet

Conséquences de l'application des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

06/06/1984
Pertinence
Question n° 0161A posée par M. Jean Roger

Application des quotas laitiers en Tarn-et-Garonne

Réponse du ministère : Agriculture

07/06/1984
Pertinence