Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

85 questions

Question n° 0463G posée par M. Claude Bertaud

Réforme de la politique agricole commune

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

04/03/2005
Pertinence
Question n° 21020 posée par M. Roger Besse

Meilleure répartition du lait sur l'ensemble du territoire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21028 posée par M. Georges Mouly

Propositions de la dernière commission production d'ONILAIT

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21955 posée par M. Bernard Murat

Prix du lait

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/03/2006
Pertinence
Question n° 02104 posée par M. Charles Josselin

Retournement de la conjoncture laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/10/2007
Pertinence
Question n° 0093S posée par M. Jean Bizet

Production de la référence laitière nationale

Réponse du Porte-parole du Gouvernement

01/11/2007
Pertinence
Question n° 04748 posée par Mme Jacqueline Alquier

Commercialisation de la viande issue de bovins âgés de 12 mois au plus

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/06/2008
Pertinence
Question n° 05062 posée par M. Jean-Marc Pastor

Commercialisation de la viande de bovins de 12 mois au plus

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/07/2008
Pertinence
Question n° 07519 posée par M. Dominique de Legge

Conséquences de la PAC pour les éleveurs du Grand Ouest

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/02/2009
Pertinence
Question n° 0311G posée par M. François Fortassin

Crise dans l'industrie laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2009
Pertinence