Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 34941 posée par M. Claude Fuzier

Publicité télévisée en faveur du beurre

Réponse du ministère : Économie

30/07/1980
Pertinence
Question n° 00219 posée par M. Claude Fuzier

Publicité télévisée en faveur du beurre

La question est caduque

23/10/1980
Pertinence
Question n° 02180 posée par M. Claude Fuzier

Tourteaux d'arachides: contamination par l'aflatoxine

La question est caduque

05/03/1981
Pertinence
Question n° 00510 posée par M. Paul Malassagne

Financement des stocks de fromages

Réponse du ministère : Économie

03/07/1981
Pertinence
Question n° 01596 posée par M. Stéphane Bonduel

Produits laitiers: difficultés des entreprises et coopératives de transformation laitière

Réponse du ministère : Économie

03/09/1981
Pertinence
Question n° 02574 posée par M. Stéphane Bonduel

Blocage du prix des produits laitiers à la consommation

Réponse du ministère : Économie

31/10/1981
Pertinence
Question n° 12733 posée par M. Rémi Herment

Elevage laitier: aménagement de la fiscalité

Réponse du ministère : Économie

07/07/1983
Pertinence
Question n° 15548 posée par M. Claude Fuzier

Conclusion d'une étude publiée par une revue de défense des consommateurs

Réponse du ministère : Consommation

16/02/1984
Pertinence
Question n° 18254 posée par M. Rémi Herment

Imposition des agriculteurs: prise en compte de la valeur des animaux

Réponse du ministère : Économie

05/07/1984
Pertinence
Question n° 18425 posée par M. Louis Jung

Imposition des producteurs de lait

Réponse du ministère : Économie

12/07/1984
Pertinence