Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 04689 posée par M. Jean Cauchon

Laits pharmaceutiques: remboursement

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/03/1982
Pertinence
Question n° 26960 posée par M. François Collet

Présence du virus du SIDA dans des échantillons de lait maternel

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/11/1985
Pertinence
Question n° 0385S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation du lactarium de l'institut de puériculture du boulevard Brune, Paris (14e)

Réponse du ministère : Famille

28/11/1991
Pertinence
Question n° 00379 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Distribution de lait à l'école

Réponse du ministère : Éducation

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00598 posée par M. Rémi Herment

Développement de la distribution de lait dans les écoles

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/05/1993
Pertinence
Question n° 03052 posée par M. Rémi Herment

Distribution de lait dans les écoles

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/10/1993
Pertinence
Question n° 03243 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Distribution de lait dans les écoles

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/10/1993
Pertinence
Question n° 04133 posée par Mme Paulette Fost

Distribution de lait dans les écoles

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/12/1993
Pertinence
Question n° 04689 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Distribution de lait dans les établissements scolaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/02/1994
Pertinence
Question n° 05069 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Difficultés de la distribution de lait dans les écoles

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/03/1994
Pertinence