Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 0194G posée par M. Maurice Janetti

Accord agricole européen

Réponse du ministère : Agriculture

13/04/1984
Pertinence
Question n° 0193G posée par M. Philippe de Bourgoing

Problèmes laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

18/04/1984
Pertinence
Question n° 0223G posée par M. Raymond Bouvier

Quotas laitiers européens

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

11/05/1984
Pertinence
Question n° 0228G posée par M. René Régnault

Quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

08/06/1984
Pertinence
Question n° 0238G posée par M. Pierre Louvot

Conséquences des négociations de Bruxelles

Réponse du ministère : Agriculture

08/06/1984
Pertinence
Question n° 0251G posée par M. René Ballayer

Inquiétudes du monde agricole

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

12/10/1984
Pertinence
Question n° 0272G posée par M. Stéphane Bonduel

Dépenses agricoles communautaires

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

16/11/1984
Pertinence
Question n° 0297G posée par M. Jean Beranger

Défense des agriculteurs dans les négociations européennes

Réponse du ministère : Agriculture

19/04/1985
Pertinence
Question n° 0300G posée par M. Arthur Moulin

Plans de développement souscrits par de jeunes agriculteurs dans un bassin laitier

Réponse du ministère : Agriculture

19/04/1985
Pertinence
Question n° 0315G posée par M. Jean Huchon

Situation de l'agriculture

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

24/05/1985
Pertinence