Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 02289 posée par M. Guy Robert

Poitou-Charentes: aides à la production caprine

Réponse du ministère : Agriculture

24/08/1978
Pertinence
Question n° 02531 posée par M. Pierre Tajan

Développement de l'élevage de la chèvre laitière

La question a été transformée.

13/06/1979
Pertinence
Question n° 02609 posée par M. Pierre Jeambrun

Production laitière des zones de piémont: exonération du prélèvement de coresponsabilité

Réponse du ministère : Agriculture

10/11/1979
Pertinence
Question n° 02723 posée par M. Pierre Jeambrun

Défense du Gruyère de Comté

Réponse du ministère : Agriculture

03/04/1980
Pertinence
Question n° 02745 posée par M. Maurice Schumann

Commercialisation du lait en Grande-Bretagne

Réponse du ministère : Agriculture

16/04/1980
Pertinence
Question n° 0048S posée par M. Philippe de Bourgoing

Prix du lait

Réponse du ministère : Agriculture

09/07/1981
Pertinence
Question n° 0384S posée par M. Christian Poncelet

Suppression des montants compensatoires

La question a été retirée

25/05/1983
Pertinence
Question n° 0554S posée par M. Jean Boyer

Evolution de la situation laitière, dans le département de l'Isère

La question est caduque

20/10/1984
Pertinence
Question n° 0697S posée par M. Louis De Catuelan

Maintien d'un centre de collecte de lait à Mantes (Yvelines)

Réponse du ministère : Agriculture

18/10/1985
Pertinence
Question n° 0699S posée par M. Paul Malassagne

Bilan des actions en vue de la reconversion des producteurs de lait

La question est caduque

23/10/1985
Pertinence