Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

Question n° 30145 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Régions de montagne: situation des petits producteurs de lait

Réponse du ministère : Agriculture

04/05/1979
Pertinence
Question n° 01520 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Savoie: prime pour l'affinage des fromages

Réponse du ministère : Agriculture

20/08/1981
Pertinence
Question n° 01908 posée par M. Paul Robert

Agriculteurs des zones de montagne: actualisation de la prime de qualité du lait

Réponse du ministère : Agriculture

25/09/1981
Pertinence
Question n° 12586 posée par M. Raymond Bouvier

Développement des productions de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

30/06/1983
Pertinence
Question n° 12734 posée par M. Raymond Bouvier

Maintien de l'aide à la qualité du lait

La question a reçu une réponse directe

07/07/1983
Pertinence
Question n° 12873 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Elevage laitier: financement en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

21/07/1983
Pertinence
Question n° 15104 posée par M. Paul Malassagne

CEE: soutien du marché des produits laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

19/01/1984
Pertinence
Question n° 16163 posée par M. Paul Robert

Conséquences de la limitation de la production communautaire de lait

Réponse du ministère : Agriculture

15/03/1984
Pertinence
Question n° 17191 posée par M. Georges Mouly

Quotas laitiers: zones défavorisées

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1984
Pertinence
Question n° 0223G posée par M. Raymond Bouvier

Quotas laitiers européens

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

11/05/1984
Pertinence