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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 26155 posée par M. Josy Moinet

    Producteurs de lait: taxe de coresponsabilité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 29444 posée par M. Pierre Vallon

    Aménagement de la taxe de coresponsabilité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 31547 posée par M. Jean Cauchon

    Utilisation des taxes de coresponsabilité sur le lait

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 31605 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Recherche de produits dérivés du lait: bilan

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 31652 posée par M. Roger Boileau

    CEE: écoulement des stocks de beurre

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 31664 posée par M. Jean Cluzel

    Utilisation des taxes de coresponsabilité par la Communauté économique européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02609 posée par M. Pierre Jeambrun

    Production laitière des zones de piémont: exonération du prélèvement de coresponsabilité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 33645 posée par M. André Rabineau

    CEE: promotion des exportations de produits laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  9. Question n° 34923 posée par M. Jean Cauchon

    Producteurs de lait: taxe de coresponsabilité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00423 posée par M. Jacques Eberhard

    Taxe de coresponsabilité sur le lait

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible