Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 27116 posée par M. Michel Moreigne

Eleveurs: aides pour le contrôle des performances

Réponse du ministère : Agriculture

03/08/1978
Pertinence
Question n° 35091 posée par M. Michel Moreigne

Creuse: aide aux troupeaux mixtes

La question est caduque

03/09/1980
Pertinence
Question n° 00448 posée par M. Michel Moreigne

Octroi de la prime au maintien du troupeau de vaches aux élevages mixtes

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1980
Pertinence
Question n° 11686 posée par M. Michel Moreigne

Creuse: économie agricole et montants compensatoires

Réponse du ministère : Agriculture

12/05/1983
Pertinence
Question n° 0205S posée par M. Michel Moreigne

Raccordement de la ville d'Aubusson (Creuse) au réseau national de gaz naturel

La question a été retirée

04/06/1987
Pertinence
Question n° 01545 posée par M. Michel Moreigne

Délocalisations de production laitière

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1993
Pertinence
Question n° 13882 posée par M. Michel Moreigne

Baisse des restitutions à l'exportation pour les produits laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/1996
Pertinence
Question n° 15846 posée par M. Michel Moreigne

Inquiétudes des producteurs de lait

Réponse du ministère : Agriculture

30/05/1996
Pertinence
Question n° 01901 posée par M. Michel Moreigne

Mode européen de fixation du prix du lait

Réponse du ministère : Agriculture

24/07/1997
Pertinence
Question n° 02503 posée par M. Michel Moreigne

Réforme de la politique agricole commune

Réponse du ministère : Agriculture

04/09/1997
Pertinence