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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 26977 posée par M. Serge Mathieu

    Contrôle laitier: amélioration

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08528 posée par M. Serge Mathieu

    Producteurs de lait: indemnité compensatrice

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18473 posée par M. Serge Mathieu

    Aide aux organismes de contrôle laitier

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11714 posée par M. Serge Mathieu

    Transfert des quotas laitiers en cas de fusion d'exploitations

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22481 posée par M. Serge Mathieu

    Distribution de lait à l'école

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00481 posée par M. Serge Mathieu

    Distribution de lait à l'école

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19149 posée par M. Serge Mathieu

    Etiquetage des allergènes

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04225 posée par M. Serge Mathieu

    Distribution de lait à l'école

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible