Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 26977 posée par M. Serge Mathieu

    Contrôle laitier: amélioration

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08528 posée par M. Serge Mathieu

    Producteurs de lait: indemnité compensatrice

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18473 posée par M. Serge Mathieu

    Aide aux organismes de contrôle laitier

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11714 posée par M. Serge Mathieu

    Transfert des quotas laitiers en cas de fusion d'exploitations

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22481 posée par M. Serge Mathieu

    Distribution de lait à l'école

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00481 posée par M. Serge Mathieu

    Distribution de lait à l'école

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19149 posée par M. Serge Mathieu

    Etiquetage des allergènes

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04225 posée par M. Serge Mathieu

    Distribution de lait à l'école

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible